Voici l'ordre du jour de cette séance du 7 février 2019 :

- Désignation du secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2018

- Finances :

• Zone d'activités économiques de Hinx :
  • Présentation du Compte administratif 2018
  • Présentation du Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats
  • Présentation du Budget 2019
• Pépinière et Hôtel d'entreprises :
  • Présentation du Compte administratif 2018
  • Présentation du Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats
  • Présentation du Budget 2019
  • ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2019

Avenant à la convention de mise à disposition précaire des locaux de la pépinière d'entreprises de Chalosse : atelier n°1

• Urbanisme - Habitat : 
  • Présentation du Compte administratif 2018
  • Présentation du Compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats
  • Présentation du Budget 2019
  • Budget pépinière : retrait des délibérations modificatives 1 et 2 prises lors du conseil du 29 novembre 2018

- GEMAPI - INSTITUTION ADOUR

• • Détermination de la liste des digues existantes sur le territoire et non retenues pour le classement en système d’endiguement
  • Délibération concernant les ouvrages existants sur le territoire Terres de Chalosse susceptibles d’être classés selon les conditions fixées par le décret n°2015-526 du 12 mai 2015

- Personnel :

• Indemnités de fonction : application du décret n°2017-85 du 26 janvier 2017
• Remplacement de personnel indisponible – délibération générale
• Service Espace emploi : prolongation de l’emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité) du poste d’agent social 14h/sem
• Service Enfance jeunesse : création de postes en contrat d’engagement éducatif
• Service Petite enfance : création d’un emploi temporaire -remplacement d’un agent indisponible pour congé maladie d’un agent social
• Service administratif – prolongation de l’emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) de Rédacteur dans le cadre d’une disponibilité pour convenances personnelles

- Habitat : création et composition d’un comité de pilotage

- Tourisme : approbation de la convention d’objectifs de l’Office de Tourisme

- Sport : Attribution d’une subvention au REAL Chalossais (opération basket landes)

- Culture :

• Avance de  subvention 2019 à la ludothèque de Nousse
• Avance de subvention aux écoles de musique de Montfort en Chalosse et de Mugron

- Motion en faveur d’une justice de proximité

- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

- Questions diverses

• Eau et assainissement