Conseil communautaire du 7 février 2019
Le conseil communautaire s'est réuni le 7 février 2019 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.
Voici l'ordre du jour de cette séance du 7 février 2019 :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2018
- Finances :
- Zone d'activités économiques de Hinx :
- Présentation du Compte administratif 2018
- Présentation du Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats
- Présentation du Budget 2019
- Pépinière et Hôtel d'entreprises :
- Présentation du Compte administratif 2018
- Présentation du Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats
- Présentation du Budget 2019
- ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2019
Avenant à la convention de mise à disposition précaire des locaux de la pépinière d'entreprises de Chalosse : atelier n°1
- Urbanisme - Habitat :
- Présentation du Compte administratif 2018
- Présentation du Compte de gestion 2018
- Affectation des résultats
- Présentation du Budget 2019
- Budget pépinière : retrait des délibérations modificatives 1 et 2 prises lors du conseil du 29 novembre 2018
- GEMAPI - INSTITUTION ADOUR
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- Détermination de la liste des digues existantes sur le territoire et non retenues pour le classement en système d’endiguement
- Délibération concernant les ouvrages existants sur le territoire Terres de Chalosse susceptibles d’être classés selon les conditions fixées par le décret n°2015-526 du 12 mai 2015
- Personnel :
- Indemnités de fonction : application du décret n°2017-85 du 26 janvier 2017
- Remplacement de personnel indisponible – délibération générale
- Service Espace emploi : prolongation de l’emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité) du poste d’agent social 14h/sem
- Service Enfance jeunesse : création de postes en contrat d’engagement éducatif
- Service Petite enfance : création d’un emploi temporaire -remplacement d’un agent indisponible pour congé maladie d’un agent social
- Service administratif – prolongation de l’emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité - article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) de Rédacteur dans le cadre d’une disponibilité pour convenances personnelles
- Habitat : création et composition d’un comité de pilotage
- Tourisme : approbation de la convention d’objectifs de l’Office de Tourisme
- Sport : Attribution d’une subvention au REAL Chalossais (opération basket landes)
- Culture :
- Avance de subvention 2019 à la ludothèque de Nousse
- Avance de subvention aux écoles de musique de Montfort en Chalosse et de Mugron
- Motion en faveur d’une justice de proximité
- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
- Questions diverses
- Eau et assainissement