Conseil communautaire du 26 septembre 2019

Le Conseil Communautaire s'est réuni le 26 septembre prochain dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour

Conseil communautaire de jeunes : bilan du séjour en Italie

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 4 juillet 2019

Habitat : Attribution d'une subvention à l'ADIL

Economie : Approbation de la convention de partenariat avec la chambre des métiers et de l'artisanat des Landes

Schéma directeur d'assainissement : approbation du zonage d'assainissement

Culture : approbation de la convention de partenariat avec le comité départemental de tourisme des Landes

Enfance jeunesse - ALSH : approbation de la convention de partenariat avec le collège de Montfort et le conseil départemental

Finances :

- Budget culture

  • Décision modificative 1 - Travaux d'accessibilité au Musée de la Chalosse
  • Décision modificative 2 - renouvellement de livres en gros caractères

- Budget général 

  • Délibération admissions en non-valeur

Marchés

  • Choix des entreprises pour les travaux d'accessibilité au Musée
  • Marché schéma directeur d'assainissement : acceptation de l'avenant n°1
  • Marché de signalétique : mise en place d'un groupement de commandes avec le CIAS
  • Marché voirie : approbation de l'avenant en moins value (revêtement)

Personnel

  • Délibération autorisant l'intervention d'un vacataire au LAEP
  • Ouverture d'un poste de technicien
  • Approbation de la convention d'adhésion au service remplacement du CDG
  • Décisions du Président

Questions diverses

Le compte-rendu

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123-Approbation PV 04 juillet 19



124- Subvention ADIL



125- Approbation conv CMA



126- Approbation conv CDT



127- Approbation conv collège Montfort-CD



128- CULTURE-DM2



129- CULTURE-DM3



130- BG- Admissions en non-valeur



131- Choix entreprises- accessibilité - MUSEE



131- REMPLACE- Choix entreprise accessibilité- MUSEE



132- Avenant N° 1- marché révision zonages



133- Marché signalétique- groupement de commande- CIAS



134- VOIRIE- avenant N°1 en moins-value



135- intervention vacataire au LAEP



136- ouverture poste technicien



137-Approbation conv CDG



138- Décisions du PDT



PV 04 juillet 2019