Conseil communautaire du 12 avril 2018
Le conseil communautaire s'est réuni le 12 avril 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.
Voici l'ordre du jour de cette séance du 12 avril 2018 :
- Marché :
- Voirie- signature du marché programme voirie 2018
- Pôle administratif – marché travaux – lancement de la consultation et autorisation donnée au Président de lancer le marché correspondant
- Habitat
- PLH – approbation après avis de la commission régionale de L’habitat et de l’hébergement
- Culture :
- Convention financière avec les écoles de musique
- Convention Frères des Hommes
- Enfance-Jeunesse
- Affiliation aux FRANCAS
- Personnel
- Pôle ressources : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
- Pôle Urbanisme - Habitat : Augmentation de la quotité horaire d’un poste de rédacteur de 32h à 35h
- ALSH Montfort : remplacement d’un personnel indisponible adjoint d’animation
- Numérique : Convention déploiement du très haut débit SYDEC
- Subventions
- Office de Tourisme Terres de Chalosse : Subvention 2018
- Budgets :
- Indemnité de conseil au percepteur
- Clôture du budget de la zone de Laouranne
- Comptes administratifs et de gestion 2017 : Pépinière-ZAE de Preuilhon - Musée de la Chalosse - enfance-jeunesse
- Budgets 2018 : Pépinière - ZAE - Urbanisme - habitat - culture - enfance jeunesse
- Compte administratif 2017 de la communauté de communes TERRES DE CHALOSSE
- Compte de gestion 2017 de la communauté de communes TERRES DE CHALOSSE
- Affectation des résultats
- Vote des taux : CFE, ménages et TEOM
- Vote du budget Terres de Chalosse
- Approbation du tableau des effectifs
- Amortissements des subventions
- Règlement d’acomptes et de soldes de factures
- SIETOM de Chalosse : Désignation d’un représentant
- Décisions du Président
- Questions diverses