CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 10 NOVEMBRE 2021
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le mercredi 10 novembre 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs de Montfort-en-Chalosse.
Ordre du jour
Exposition photo – RAMEP
Présentation des projets du CCJ – ATEC
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
Finances
- Dotation de solidarité communautaire
- Budget général : approbation de la décision modificative n°3 (chapitres d’ordre)
- Budget annexe GEMAPI : approbation de la décision modificative n°1
- Budget annexe de la culture : approbation de la décision modificative n°1
- Budget annexe de l’enfance jeunesse : approbation de la décision modificative n°2
- Participation à l’action natation
- Tiers-lieux : attribution de subventions
Environnement – GEMAPI
- Approbation de l’avenant n°2 du PAPI de l’agglomération dacquoise
Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
- Détermination du lieu du prochain conseil communautaire
Questions diverses