Conseil communautaire du 8 mars 2018

Le conseil communautaire s'est réuni le 8 mars 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.


Voici l'ordre du jour de cette séance du 8 mars 2018 :

- Désignation du secrétaire de séance

- Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 8/ 02/2018

- Bilan du rythme scolaire arrêté par les communes et décision sur l'accueil du mercredi matin

- PERSONNEL

  • Avenant a la convention médecine préventive — CDG 40
  • Remplacement de personnel indisponible délibération générale
  • ALSH : Personnel accroissement saisonnier d’activités de 2 postes d'adjoints techniques espace jeunes, Alsh Mugron, Alsh Montfort-en-Chalosse du 01/05/2018 au 31/12/2018

- ALSH : Personnel accroissement saisonnier d’activités de 2h postes d’adjoints d'animation espace jeunes, Alsh Mugron, Alsh Montfort-en-Chalosse du 01/03/2018 au 31/12/2018

- MEDIATHEQUES : Personnel accroissement temporaire remplacement d’un agent indisponible adjoint du patrimoine 1J h à compter du 1er avril jusqu’au 31juillet

- URBANISME : Abrogation du POS de la commune de Clermont — Approbation du schéma directeur d’assainissement - Approbation de la carte communale de Clermont

- HABITAT : Avenant au marche PLH (lettre habitat)

- GEMAPI : Délégués au SBVL pour les communes de Bergouey - Caupenne - Gamarde - Hinx et Nousse

- ECONOMIE ZAE ET PEPINIERE : Comptes de gestion 2017

- BUDGET MUSEE :

  • Compte administratif 2017
  • Compte de gestion 2017
    • Affectation des résultats

- BUDGET CULTURE

  • Budget 2018
  • Versement d'une subvention sous forme d’un premier acompte à l’école de musique de Mugron
  • Versement d'une subvention sous forme d'un premier acompte à l’école de musique de Montfort-en-Chalosse

- BUDGET ENFANCE JEUNESSE

- Compte administratif 2017 Compte de gestion 2017 Affectation des résultats

- Budget 2018

- Décisions du Président

- Questions diverses

Le compte-rendu

Taille du fichier 1,49 MB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 31/10/2018 16:51) Télécharger

Télécharger les délibérations



conclusion du commissaire enquêteur



subvention ecole musique montfort en chalosse



Remplacement personnel indisponible



subvention ecole musique mugron



création d'un emploi pour accroissement temporaire d'activité médiathèques



Accroissement personnel saisonnier adjoints d'animation



institution de la taxe gemapi.bis



avenant marché PLH



Rapport enquete publique Clermont



abrogation du pos commune Clermont



decisions du président 08 03 18



Avenant médecine préventive



bilan rythme scolaire accueil du mercredi matin



fixation du produit de la taxe gemapi.bis



approbation schéma directeur d'assainissement commune de Clermont



sans suite marche assainissement relancement procedure



approbation carte communale Clermont