Conseil communautaire du 8 février 2018

Le conseil communautaire s'est réuni le 8 février 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse. Retrouvez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations relatifs à cette séance.

Voici l'ordre du jour de cette séance du 8 février 2018 :

- Approbation du compte rendu du 7 décembre 2017 e  Désignation du secrétaire de séance

- Point avec chaque commune sur le choix des rythmes scolaires et délibération sur l’accueil du mercredi

- ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES de PREUILHON

  • Compte administratif 2017
  • Compte de gestion 2017
  • Affectation des résultats
  • Budget 2018

- PEPINIERE D’ENTREPRISES

  • Compte administratif 2017
  • Compte de gestion 2017
  • Affectation des résultats
  • Budget 2018

- URBANISME - HABITAT

  • Budget 2018

- ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2018

- GEMAPI : mise en place de la taxe GEMAPI et fixation du montant appelé

  • SYRBAL : désignation de délégués
  • SIMAL : désignation de délégués
  • SBVL : désignation de délégués

- SYDEC : adhésion pour la compétence Bornes électriques et désignation d’un délégué titulaire et suppléant

- PERSONNEL :

  • Création d’un emploi temporaire d’adjoint du patrimoine : remplacement d’un agent indisponible dans le réseau des Médiathèques (Article 3-1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) à 28h du 1/02 au 31/03/2018 — 28heures hebdo (remplacement d'un congé parental)
  • Accueils de loisirs et espace jeunes : création de 13 postes en contrats d'engagements éducatifs CULTURE

- Versement d'une subvention sous forme d’un premier acompte à la Ludo-récré de Nousse MARCHES PUBLICS : proposition de lever les pénalités de l’entreprise DAUGA

- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation

- Questions diverses

Le compte-rendu

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Télécharger les délibérations



Délibération sur la création de 13 postes pour les accueils de loisirs



Délibération pour l'ouverture des accueils de loisirs le mercredi



Approbation du budget 2018 pour la pépinière d'entreprises



feuille de signature CA ZAE



sydec adhesion bornes electrique et designation representants



designation delegues SBVL



pepiniere affectation des resultats



Approbation PV 1701207



approbation CA pepiniere 2017



institution de la taxe gemapi



alsh ouverture mercredi matin



approbation BP 2018 pepiniere



ZAE affectation des resultats



approbation CA ZAE 2017



feuille de signature CA pepiniere



décisions du président dans le cadre de sa delegation



tableau bp urbanisme habitat



ALSH creation 13 postes CEE



attributions de compensation 2018



PV171207



designation delegues SIMAL



creation emploi temporaire adj patrimoine 28h hebdo



levees penalites Irigoyen et dauga



approbation BP 2018 ZAE



feuille de signature BP urbanisme habitat



designation delegues SYRBAL



versement acompte subvention ludotheque nousse



approbation BP 2018 urbanisme habitat



fixation du produit de la taxe gemapi