Conseil communautaire du 8 février 2018
Voici l'ordre du jour de cette séance du 8 février 2018 :
- Approbation du compte rendu du 7 décembre 2017 e Désignation du secrétaire de séance
- Point avec chaque commune sur le choix des rythmes scolaires et délibération sur l’accueil du mercredi
- ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES de PREUILHON
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation des résultats
- Budget 2018
- PEPINIERE D’ENTREPRISES
- Compte administratif 2017
- Compte de gestion 2017
- Affectation des résultats
- Budget 2018
- URBANISME - HABITAT
- Budget 2018
- ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2018
- GEMAPI : mise en place de la taxe GEMAPI et fixation du montant appelé
- SYRBAL : désignation de délégués
- SIMAL : désignation de délégués
- SBVL : désignation de délégués
- SYDEC : adhésion pour la compétence Bornes électriques et désignation d’un délégué titulaire et suppléant
- PERSONNEL :
- Création d’un emploi temporaire d’adjoint du patrimoine : remplacement d’un agent indisponible dans le réseau des Médiathèques (Article 3-1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) à 28h du 1/02 au 31/03/2018 — 28heures hebdo (remplacement d'un congé parental)
- Accueils de loisirs et espace jeunes : création de 13 postes en contrats d'engagements éducatifs CULTURE
- Versement d'une subvention sous forme d’un premier acompte à la Ludo-récré de Nousse MARCHES PUBLICS : proposition de lever les pénalités de l’entreprise DAUGA
- Décisions du Président dans le cadre de sa délégation
- Questions diverses