Conseil communautaire du 23 mai 2019
Voici l'ordre du jour de la séance du 23 mai 2019 :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2019
Approbation de la 5ème modification des statuts
Définition de l’intérêt communautaire
FINANCES
- DM1 au budget général
- DM1 au budget culture
- Demande d’un fonds de concours auprès de la commune de Gibret pour des travaux sur un ouvrage d’art
- Attribution de subventions :
- CIAS
- Office de tourisme
- Ludothèque
- Culturelles
- Sportives
- Action natation
- Comice agricole
- Mission locale
- Prévention routière
- Personnel
Ouverture et suppression de postes dans le cadre des promus promouvables
Autorisation d’effectuer des heures supplémentaires
Application du protocole PPCR aux agents contractuels de la communauté de communes
Taux des indemnités de mission : repas et nuitées
Création d’un emploi permanent dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (article 3-2 loi 84-53 du 26 janvier 1984)
Ouverture d’un poste en accroissement saisonnier d’éducateur de jeunes enfants de 2ième classe à temps plein pour le service RAMEP (article 3 2° loi 84-53 du 26 janvier 1984)
ENFANCE- Personnel du Jardin d’Enfants : création d’un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité- article 3-1 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984) d’Adjoint Technique 14 heures hebdomadaires
Approbation du tableau des effectifs
MARCHES
Avenants au marché de travaux du pôle de services
Avenant au marché de restauration
Recensement des marchés passés au titre de l’année 2018
URBANISME
Avis sur le projet d’arrêt du SCOT
DECISIONS du Président dans le cadre de sa délégation
QUESTIONS DIVERSES
Eau et assainissement
Présentation du projet de MSAP
Précisions sur l’ouvrage d’art Hinx-Goos
Conseil communautaire de jeunes : information sur le voyage en Italie
COPIL PEDT