Conseil communautaire du 18 juin 2020

Le conseil communautaire s'est réuni le 18 juin 2020 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 5 mars 2020

Présentation des conditions de la réunion et de la situation de gouvernance

FINANCES

  • BUDGETS ANNEXES
    • ZAE de Preuilhon : vote du budget 2020
    • Pépinière d’entreprises : vote du budget 2020
    • Urbanisme habitat : vote du budget 2020
    • Culture : vote du budget 2020
    • Petite enfance -enfance-jeunesse : vote du budget 2020
    • ·         BUDGET PRINCIPAL
      • o   Vote des taux : TEOM, taxes ménages, CFE
      • GEMAPI – fixation du produit 2020
      • o   Vote du budget Terres de Chalosse

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

  • ·         CIAS
  • ·         Office de tourisme
  • ·         Ludothèque
  • ·         Ecoles de musique

PERSONNEL :

  • ·         Approbation du tableau des effectifs
  • Pôle service à la population – renouvellement d’un poste temporaire d’agent social (article 3, 1er, accroissement temporaire d’activité) pour assurer les missions de responsable de l’Espace emploi du 01/07/2020 au 31/12/2020 (17h)
  • Pôle service administratif – renouvellement d’un poste temporaire de rédacteur (article 3, 1er, accroissement temporaire d’activité) pour assurer les missions de responsable de l’Espace emploi du 01/09/2020 au 01/02/2021 (24h)

 

DECISIONS DU PRESIDENT

QUESTIONS DIVERSES

Le compte-rendu

Taille du fichier B ReadSpeaker Ecoutez (publié le 29/06/2020 15:21) Télécharger

Télécharger les délibérations



55- Approbation PV 5 mars 2020



56- ZAE-VOTE BUDGET



57- PEPINIERE ENTREPRISES- VOTE BUDGET



58- URBANISME-Vote budget



59- CULTURE-Vote budget



60- PE-EJ- Vote budget



61- TEOM-Vote taux



62- Taxe ménages- vote des taux



63- CFE- Vote du taux



64- Taxe GEMAPI



65- BG- Vote



66- CIAS-SUBVENTION



67- OT-SUBVENTION



68- LUDOTHEQUE-subvention



69- SUBVENTIONS- Ecoles de musique



70- tableau des effectifs



71- Renouvellement- Poste Agent social



72- Renouvellement poste Assistant



73- Décisions du Président



BIS-Etat notification-Taxes ménages



ETAT NOTIFICATION- TEOM



PV SEANCE 5 MARS 2020