Conseil communautaire du 12 avril 2018

Le conseil communautaire s'est réuni le 12 avril 2018 dans la salle de réunion du pôle des services à Montfort-en-Chalosse.


Voici l'ordre du jour de cette séance du 12 avril 2018 :

- Marché : 

  • Voirie- signature du marché programme voirie 2018
  • Pôle administratif – marché travaux – lancement de la consultation et autorisation donnée au Président de lancer le marché correspondant

- Habitat

- PLH – approbation après avis de la commission régionale de L’habitat et de l’hébergement

- Culture :

  • Convention financière avec les écoles de musique
  • Convention Frères des Hommes

- Enfance-Jeunesse

  • Affiliation aux FRANCAS

- Personnel

- Pôle ressources :  Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet

- Pôle Urbanisme - Habitat : Augmentation de la quotité horaire d’un poste de rédacteur de 32h à 35h

- ALSH Montfort : remplacement d’un personnel indisponible adjoint d’animation

- Numérique : Convention déploiement du très haut débit SYDEC

- Subventions

- Office de Tourisme Terres de Chalosse : Subvention 2018

- Budgets :

  • Indemnité de conseil au percepteur
  • Clôture du budget de la zone de Laouranne
  • Comptes administratifs et de gestion 2017 : Pépinière-ZAE de Preuilhon - Musée de la Chalosse - enfance-jeunesse
  • Budgets 2018 : Pépinière - ZAE - Urbanisme - habitat - culture - enfance jeunesse
  • Compte administratif 2017 de la communauté de communes TERRES DE CHALOSSE
  • Compte de gestion 2017 de la communauté de communes TERRES DE CHALOSSE
  • Affectation des résultats
  • Vote des taux : CFE, ménages et TEOM
  • Vote du budget Terres de Chalosse
  • Approbation du tableau des effectifs
  • Amortissements des subventions
  • Règlement d’acomptes et de soldes de factures

- SIETOM de Chalosse : Désignation d’un représentant

- Décisions du Président

- Questions diverses

Le compte-rendu

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Télécharger les délibérations



PLU Avis de la Commission Régionale



Enfance Budget Arreté Signatures Vote Budget



Réglement de Factures d'Acomptes et de Soldes



Communauté de Communes Certificat Administratif



Augmentation Quotité Horaire Poste Rédacteur



Enfance Jeunesse Approbation Compte Gestion 2017



Musée de la Chalosse Affectation des Résultats



Musée de la Chalosse Arreté Signatures Compte Administratif 2017



Vote Budget Primitif 2018



ZAE Preuilhon Arreté Signatures Budget 2018



Communauté de Communes Arrété Signatures Vote Compte Administratif



Culture Arrété Signature Vote Budget



Approbation Convention Frères des Hommes



Budget Général Arrété Signatures



Refection Façade lancement de la consultation



Tableau des Effectifs



Vote Budget 2018 CC



Affectation des Résultats CC



Indemnités de Conseil au Percepteur



Création Emploi Temporaire Service ALSH



Pépinière D'Entreprise Affectation des Résultats



ZAE Preuilhon Approbation Compte Gestion 2017



Communauté de Communes Vote Compte Gestion 2017



Aménagement Numérique



Durée Amortissements des Immobilisations



Enfance Jeunesse Approbation Compte Administratif 2017



Communauté de Communes Fichier Hélios Compte de Gestion 2017



Subvention Office Tourisme



vote taux ordures ménagères



Affiliation aux Francas



Musée de la Chalosse Approbation Compte Gestion 2017



Communauté de Commune Vote Compte Administratif 2017



Ouverture Poste d'Adjoint Administratif



PLH Approbation Après Avis Commission Régionale



PV CC DU 08 03 2018



ZAE Preuilhon Vote Budget Annexe 2018



Décisions du Président



Enfance Jeunesse Vote Budget



SIETOM DE CHALOSSE Désignation des Représentants



Urbanisme Habitat Vote Budget 2018



Vote taux cfe



Musée de la Chalosse Approbation Compte Administratif 2017



Pépinière d'Entreprises Arreté de Signatures Vote Budget 2018



ZAE Affectation des Résultats



Clôture Budget Zone Laouranne



Convention SYDEC



Budget Général Affectation des Résultats



Urbanisme Habitat Arreté Signatures Vote Budget 2018



Enfance Jeunesse Affectation des Résultats



Enfance Jeunesse Arreté Signatures Compte Administratif 2017



vote taux taxe enlèvement ordures ménagères



ZAE Preuilhon Fichier Hélios Compte Gestion 2017



Musée de la Chalosse Fichier Hélios Compte de Gestion 2017



Pepinière d'Entreprise Vote Budget 2018



PV CC du 08 03 2018 Approbation



Convention Frères des Hommes



Culture Vote Budget 2018