CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2020
Le conseil communautaire s'est réuni le 22 octobre 2020 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse
Jeudi 22 octobre 2020 à 19h
Maison arts et Loisirs - 205 place du Foirail - 40380 Montfort en Chalosse
EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE ACTUELLE LIÉE AU CORONAVIRUS ET À L’ORDONNANCE DU 13 MAI 2020 VISANT À ADAPTER LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS LOCALES ET L'EXERCICE DES COMPÉTENCES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SERA PUBLIC MAIS LIMITÉ À 15 PERSONNES AFIN DE RESPECTER LA CAPACITÉ D’ACCUEIL DE LA SALLE ET LES MESURES BARRIÈRES.
Ordre du jour
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 SEPTEMBRE 2020
SUBVENTIONS
. PETITE ENFANCE : attribution d’une subvention à la MAM des petits Louts de Gamarde les Bains
. CULTURE : attribution d’une subvention au Collectif pour l’Accès des Jeunes à la Culture
. BUDGET GENERAL : attribution d’une subvention à la protection civile
FINANCES
. Décision modificative n°2 Budget général
. Budget annexe culture : admission en non-valeurs
. Décision modificative n°1 Budget Culture
. Décision modificative n°1 Budget enfance jeunesse
. Aménagement numérique : approbation de la convention et de l’emprunt auprès du SYDEC
RESSOURCES HUMAINES
. Service Petite enfance : création d’un emploi de vacataire pour le LAEP
ENVIRONNEMENT : modification de la délibération concernant la désignation des membres du SIETOM
VOIRIE
. Avenant n°3 au lot du marché voirie
. Travaux intempéries : demande de subvention
TOURISME : composition du conseil d’administration de l’office de tourisme
JURIDIQUE – FONCTIONNEMENT CC : PETR-Modification des statuts
URBANISME –HABITAT
. Présentation des observations avec propositions du COPIL Délibération du conseil approuvant les réponses apportées au PV
. Création et composition d’un COPIL OPAH
DECISION DU PRESIDENT
QUESTIONS DIVERSES