CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE

Le conseil communautaire s'est réuni le 22 octobre 2020 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort-en-Chalosse

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 OCTOBRE 2020

Le conseil communautaire s'est réuni le 22 octobre 2020 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse

 

Jeudi 22 octobre 2020 à 19h

Maison arts et Loisirs - 205 place du Foirail - 40380 Montfort en Chalosse

 

 

EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE ACTUELLE LIÉE AU CORONAVIRUS ET À L’ORDONNANCE DU 13 MAI 2020 VISANT À ADAPTER LE FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS LOCALES ET L'EXERCICE DES COMPÉTENCES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SERA PUBLIC MAIS LIMITÉ À 15 PERSONNES AFIN DE RESPECTER LA CAPACITÉ D’ACCUEIL DE LA SALLE ET LES MESURES BARRIÈRES.

 

 

Ordre du jour

 

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 24 SEPTEMBRE 2020

SUBVENTIONS

. PETITE ENFANCE : attribution d’une subvention à la MAM des petits Louts de Gamarde les Bains

. CULTURE : attribution d’une subvention au Collectif pour l’Accès des Jeunes à la Culture

. BUDGET GENERAL : attribution d’une subvention à la protection civile

 

FINANCES

. Décision modificative n°2 Budget général

. Budget annexe culture : admission en non-valeurs

. Décision modificative n°1 Budget Culture

. Décision modificative n°1 Budget enfance jeunesse

. Aménagement numérique : approbation de la convention et de l’emprunt auprès du SYDEC

RESSOURCES HUMAINES

. Service Petite enfance : création d’un emploi de vacataire pour le LAEP

ENVIRONNEMENT : modification de la délibération concernant la désignation des membres du SIETOM

VOIRIE

. Avenant n°3 au lot du marché voirie

. Travaux intempéries : demande de subvention

TOURISME : composition du conseil d’administration de l’office de tourisme

JURIDIQUE – FONCTIONNEMENT CC : PETR-Modification des statuts

URBANISME –HABITAT

. Présentation des observations avec propositions du COPIL Délibération du conseil approuvant les réponses apportées au PV

. Création et composition d’un COPIL OPAH

DECISION DU PRESIDENT

QUESTIONS DIVERSES

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Le compte-rendu

Taille du fichier 567,81 kB ReadSpeaker Ecoutez (publié le 03/11/2020 11:32) Télécharger

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