A propos

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 septembre 2021

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est réuni le jeudi 16 septembre 2021 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs de Montfort-en-Chalosse.

Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2021

Intervention de Monsieur ANOULIES, directeur de la DDFIP

FINANCES

  • Décisions modificatives : budget général – budget enfance jeunesse – budget urbanisme
  • Répartition du FPIC
  • Exonération de TEOM

PERSONNEL

  • Culture - Directeur de la Culture – Création d’un poste d’Attaché territorial
  • Culture – Musée – Création d’un poste d’Adjoint territorial du Patrimoine Ppal 2eme Classe
  • Enfance Jeunesse – Création d’un poste d’Animateur territorial
  • Administratif – Création d’un poste d’Attaché territorial
  • Mise en place du Télétravail en cas de grossesse ou pour raisons médicales

MARCHES PUBLICS

  • Schéma directeur d’Assainissement : approbation de l’avenant en moins-value SCE
  • Délibération pour la prise en compte du changement de trésorerie pour les marchés en cours

CULTURE

  • Subventions culturelles : attribution du solde des subventions aux écoles de musique de Montfort en Chalosse et de Mugron – attribution de la subvention culturelle à l’école de musique de Doazit – attribution du solde de la subvention à la ludothèque de Nousse

VOIRIE

  • Approbation de la modification du règlement de voirie

SYDEC

  • Adhésion au sydec pour la mise en lumière des équipements publics

URBANISME - HABITAT

  • Subvention ADIL

GEMAPI – Syndicats de rivière

  • Délibération sur le projet de fusion (périmètre et statuts) du SIMAL /SMBVM
  • Délibération désignant les délégués siégeant au comité syndical
  • Délibération désignant les référents siégeant dans les comités territoriaux

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

  • Détermination du lieu du prochain conseil communautaire

Décisions du Président

Questions diverses

  • Calendrier des réunions

TELECHARGER LES DELIBERATIONS

Télécharger le PV

« 
CONSEIL COMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 JUILLET 2021
 »
Partagez