CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUIN 2022
Le conseil communautaire de la Communauté de communes Terres de Chalosse s'est tenu le jeudi 16 juin 2022 à 19h30 à l'Espace Henri Emmanuelli de MUGRON.
Ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2022
Présentation de l’association des Maires Ruraux des Landes
FINANCES :
- Attribution de subventions :
- Associations culturelles
- Associations sportives
- Maisons d’Assistantes Maternelles
- Comice agricole
- Exonération de TEOM
- Budget GEMAPI : approbation de la décision modificative n°1
- Budget Enfance jeunesse : approbation de la décision modificative n°1
PERSONNEL
- Pôle des ressources : création d’un emploi temporaire (accroissement saisonnier d’activité - l'article L.332-23 2° du CGFP) à temps complet d’adjoint administratif
- Musée de la Chalosse-Enfance : création d’un emploi non permanent d’agent technique suite à un accroissement temporaire d’activité Article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique Territoriale
- Maison France Services : création d’un emploi non permanent à temps complet
- Pôle des ressources : création d’un emploi permanent à temps complet de rédacteur territorial et modification du tableau des effectifs
- Service Enfance Jeunesse : Accueil de loisirs et espace jeunes : création de 20 postes en contrats d'engagement éducatifs (CEE)
JURIDIQUE
- Modification des statuts
- CIAS : modification de la définition de l’intérêt communautaire
MARCHES PUBLICS
- MFS : prolongation des délais
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
- Détermination du lieu du prochain conseil communautaire
Décisions du Président
Questions diverses
Espace emploi : réouverture du service
Calendrier des réunions