A propos

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 DECEMBRE 2020

Le conseil communautaire s'est réuni le 10 décembre 2020 à 19h30 à la Maison Arts et Loisirs à Montfort en Chalosse

Ordre du jour :

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 26 novembre 2020

URBANISME-HABITAT :  Débat sur la politique locale de l'urbanisme

PERSONNEL :

  • Taux de promotion applicables au personnel de la communauté de communes en matière d’avancement de grade – 2021
  • Adoption des cycles de travail de manière pérenne à compter du 1er janvier 2021
  • Adoption du Règlement intérieur de la Communauté de communes Terres de Chalosse
  • Suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs
  • RIFSEEP- modification de la délibération initiale en intégrant les nouveaux cadres d’emploi
  • Service communication - création d’un poste permanent d’Adjoint administratif à temps complet à compter du 1er avril 2021
  • Service réseau de médiathèques : création d’un poste en accroissement temporaire d’activité – 6 mois

FINANCES :

  • Budget général : approbation de la décision modificative n°3
  • Budget urbanisme-habitat : approbation de la décision modificative n°1
  • Budget culture : approbation de la décision modificative n°3

JURIDIQUE :

  • Approbation du règlement intérieur
  • Pacte de gouvernance : débat
  • Marché transport : choix des prestataires

COMMUNICATION – SPORT ET ÉVÉNEMENTS :

  • Modification du règlement d’attribution des subventions sportives

PETITE ENFANCE / ENFANCE JEUNESSE :

  • LAEP – Renouvellement de l’agrément CAF
  • Installation du conseil communautaire de jeunes

ECONOMIE

  • Approbation de l’avenant n°4 à la convention de mise à disposition de l’atelier N°1 de la Pépinière d’entreprises de Chalosse

GEMAPI

  • Avenant n°3 à la convention PAPI avec l'Institution ADOUR

 SIETOM

  • Approbation du rapport d’activité 2019

DECISIONS DU PRESIDENT

QUESTIONS DIVERSES

  • Calendrier des réunions 2021
  • Rapport d’activité
  • Commission intercommunale des impôts directs

LE COMPTE RENDU

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 11 FEVRIER 2021
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 NOVEMBRE 2020
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