Conseil communautaire du 4 juillet 2018
Voici l'ordre du jour de cette séance du 4 juillet 2018 :
- Petite enfance :
- projet d’agrément des RAM
- subventions
- Schéma d'assainissement : validation de la tranche conditionnelle
- Budget Urbanisme-Habitat : Décision modificative n°1
- Urbanisme : adoption de la nouvelle carte communale de Clermont
- Urbanisme - Habitat : OPAH étude pré opérationnelle
- Numérique : SYDEC - convention pour le financement des travaux par l’emprunt
- Accessibilité : dossier ADAP
- Ordures ménagères : exonération de la TEOM
- Délégué à la protection des données : Adhésion au service de l’ALPI
- Budget ZAE : décision modificative
- Budget Culture : décision modificative
- Vente de l’ancien EHPAD de Gamarde-les-Bains au profit de deux sociétés
- PERSONNEL :
- Ouverture de postes de saisonniers :
- ALSH + Espaces jeunes : création de 2 postes d’adjoint technique à 4h/sem
- Espaces jeunes – création d’un poste d’adjoint d’animation 17h30/sem
- ESPACE EMPLOI - Ouverture d’un poste en accroissement temporaire- agent social : 14 heures/sem
- Jardin d’enfants : création d'un emploi permanent d’éducateur de jeunes enfants en attente du recrutement d’un fonctionnaire (article 3-2 loi 84-53 du 26 janvier 1984)
- Ouverture de postes et suppression de postes dans le cadre de PROMUS PROMOUVABLES
- Mise à jour du tableau des effectifs et suppression de postes
- Délibération autorisant l’intervention d’un vacataire
- Conditions d’exercice du Temps partiel sur autorisation et Temps partiel de droit
- Subventions sportives
- Subventions comices
- Décisions du Président dans le cadre de sa déléguation
- Enfance jeunesse : présentation du diagnostic
- Tourisme :
- Marque LANDES convention avec le conseil départemental
- Etude LANDES CHALOSSE
Questions diverses :
- FPIC
- Emprunt